
Description
Ce cours de droit des obligations est recentré, désormais, sur le droit des contrats, c’est-à-dire les règles régissant l’ensemble des conventions.
Le contrat est la figure dominante du droit des obligations. Il est d’application quotidienne et massive. C’est une notion fondamentale de la vie en société, sans laquelle les rapports humains seraient inconcevables.
Le droit des contrats occupe donc une place centrale dans le droit privé. Il en innerve, aujourd'hui, toutes les disciplines. A ce titre, l'étude de cette matière est un passage "quasi obligé" pour les étudiants qui ont pour ambition de poursuivre des études en lien avec le droit privé (avocat, magistrat, juriste d'entreprise, etc.).
Compétences visées
L’objectif est que l’étudiant maîtrise les principales règles du droit des contrats.
Disciplines
- Droit privé et sciences criminelles
Syllabus
-Fiche n° 1 Introduction
-Fiche n° 2 Le consentement des parties
-Fiche n° 3 Les vices du consentement
-Fiche n° 4 Le contenu du contrat
-Fiche n° 5 La forme du contrat
-Fiche n° 6 La sanction des conditions de formation du contrat
-Fiche n° 7 L’effet relatif du contrat
-Fiche n° 8 La force obligatoire du contrat
-Fiche n° 9 Le contrat et le temps